114, Grand-rue
F-67130 Schirmeck
Tél | +33 3 88 97 86 20
Fax | +33 3 88 47 46 45

Prochaine réunion du Conseil de Communauté

Prochaine réunion du Conseil de Communauté

La prochaine réunion du Conseil de Communauté de la communes de la Vallée de la Bruche aura lieu :

Le lundi 20 mars à 20 heures
à la Salle Polyvalente à La Broque

Ordre du Jour

1) Approbation du procès-verbal de la séance du 20 février 2017,
2) Décisions du Bureau du 06 mars 2017,
3) Communications,
4) Maison Ayadi à Rothau : proposition d'acquisition,
5) PFIL : propositions d'intervention,
6) Fonds de Solidarité : commune de Bourg-Bruche,
7) Compétence Eau-Assainissement : diagnostic, état des lieux,
8) « Une rose...un espoir » demande de subvention
9) Sportifs de haut niveau : demandes de subvention,
10) Taxes et produits irrécouvrables : admission en non valeur,
11) Logement insalubre Saâles : demande de subvention,
12) Divers.

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