114, Grand-rue
F-67130 Schirmeck
Tél | +33 3 88 97 86 20
Fax | +33 3 88 47 46 45

Prochaine réunion du Conseil de Communauté

Prochaine réunion du Conseil de Communauté

La prochaine réunion du Conseil de Communauté de la communes de la Vallée de la Bruche aura lieu :

Le lundi 20 novembre à 20 heures
à la Salle polyvalente de La Broque

Ordre du Jour
1 - Approbation du procès-verbal de la scéance du 16 octobre 2017,

2 - Décisions du Bureau du 06 novembre 2017,

3- Communications

4- Compétence GEMAPI : transfert de la compétence au SDEA

5- Multi accueils : Demandes de subvention 2018,

6- Bruche Emploi : demande de subvention 2018,

7 - Convention Territoriale Globale de Services aux familles passée entre la CcVB et la CAF du Bas-Rhin

8- Aménagement de la Traverse de Rothau et devenir du site Steinheil, intervention ATIP,

9- Fonds de solidarité: communes de Rothau, Schirmeck, Wisches et Wildersbach,

10- Divers

 

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