Prochaine réunion du Conseil de Communauté


La prochaine réunion du Conseil de Communauté de la communes de la Vallée de la Bruche aura lieu :

Le lundi 15 octobre 2018
à la Salle Polyvalente à La Broque

Ordre du Jour :

1) Approbation du procès-verbal de la séance du 17 septembre 2018,

2) Décisions du Bureau du 1er octobre 2018,

3) Communications,

4) Station d’Epuration Steinheil à Rothau : Travaux complémentaires,

5) Equipement nautique à La Broque : Attribution du marché du pentagliss,

6) Forum du Jeu : Demande de subvention,

7) Fonds de solidarité : Demande de subvention, commune d’Urmatt,

8) Contrat de réciprocité : Communauté de communes de la Vallée de la Bruche, Communauté d’Agglomération de Saint-Dié des Vosges et Strasbourg Euro métropole,

9) NATURA 2000 : Réalisation et pose de panneaux d’information,

10) La Fraternelle Saâloise : Demande de subvention,

11) Instauration de la participation des employeurs à la protection sociale complémentaire de leurs agents,

12) Décision Modificative n°2 au Budget Primitif 2018,

13) Approbation d'une convention d’adhésion à la plateforme Alsace Marchés Publics

14) Divers,