114, Grand-rue
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Prochaine réunion du Conseil de Communauté

Prochaine réunion du Conseil de Communauté

La prochaine réunion du Conseil de Communauté de la communes de la Vallée de la Bruche aura lieu :

Le lundi 22 janvier à 20 heures
à la Salle polyvalente de La Broque

Ordre du Jour

1) Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2017,

2) Décisions du Bureau du 08 janvier 2018,

3) Communications,

4) Réalisation d'un schéma de transfert des compétences eau potable et assainissement : attribution de marché,

5) Compétence GEMAPI - instauration de la taxe GEMAPI,

6) Office de Tourisme de la Vallée de la Bruche : subvention pour prise en compte des charges locatives de l'année 2017,

7) Désignation de deux délégués "référents" climat-air-énergie représentants la Communauté de communes de la Vallée de la Bruche a l'association du Pays Bruche Mossig Piémont,

8) Approbation du Contrat Départemental de développement territorial et humain du Territoire d'action Sud,

9) Approbation du schéma Départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public,

10) Divers.

Signature Officielle de la convention de partenariat avec l'ADIRA

  

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