114, Grand-rue
F-67130 Schirmeck
Tél | +33 3 88 97 86 20
Fax | +33 3 88 47 46 45

Prochaine réunion du Conseil de Communauté

Prochaine réunion du Conseil de Communauté

La prochaine réunion du Conseil de Communauté de la communes de la Vallée de la Bruche aura lieu :

Le lundi 24 avril à 20 heures
à la Salle Polyvalente à La Broque

Ordre du Jour

1) Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2017,
2) Décisions du Bureau du 03 avril 2017,
3) Communications,
4) Diagnostic Enfance, présentation par madame Cora KLEIN, cabinet Koralliance,
5) Parc Eolien de Belfays : participation de la Communauté de communes,
6) Décision Modificative n°1 au Budget Primitif 2017,
7) Equipements sportifs : tarif de mise à disposition de la piste de 400 m,
8) Multi accueil la Gaminerie à Saulxures : compte de résultat 2016 subvention arrêtée de fin d'année,
9) Compte Administratif 2016 (Budget Déchets Ménagers et assimilés)
10) Désignation de la Commission de Délégation de Service Public,
11) Divers.

Plus d'informations