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Prochaine réunion du Conseil de Communauté

Prochaine réunion du Conseil de Communauté

La prochaine réunion du Conseil de Communauté de la communes de la Vallée de la Bruche aura lieu :

Le lundi 23 avril à 20 heures
à la Salle polyvalente de La Broque

Ordre du Jour

1) Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mars 2018,

2) Décisions du Bureau du 09 avril 2018,

3) Communications,

4) Fonds de solidarité : communes de Neuviller la Roche, Russ et Wildersbach,

5) Déploiement du très haut débit dans les communes de la tranche conditionnelle,

6) Personnel

    a) mise en place du RIFSEEP filière culturelle,

    b) Contrat complémentaire santé des agents : mandat d'étude au Centre de Gestion,

7) Demande de locaux : association GRABE,

8) Demande de subventions,

    a) Association des Apiculteurs de la Haute Vallée de la Bruche,

    b) Rodéo d'âme,

9) Facturation journée "La prise en compte de la problématique forêt dans l'aménagement du Territoire",

10) Adhésion de la Communauté de communes de la Vallée de la Bruche à l'ANEM,

11) Sportifs de haut niveau : demande de subvention,

12) Contrat de Ruralité : avenant financier,

13) Divers.

 

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