Ordre du jour du prochain conseil communautaire

Ordre du jour du Conseil du 15 septembre 2025

  1. Approbation du procès-verbal du 15 juillet 2025
  2. Communications
  3. Décisions du bureau du 25 août 2025
  4. Décisions du président
  5. Choix du titulaire de la concession de service public s’agissant de la gestion et l’exploitation de trois EAJE et approbation du contrat de concession associé
  6. Choix du titulaire de la concession de service public s’agissant de la gestion et l’exploitation de l’EAJE les P’tits bouts de chou à Urmatt et approbation du contrat de concession associé
  7. Demande de subvention SOS Aide aux victimes
  8. Demande de subvention  Sportif de haut-niveau
  9. ONACVG – demande de subvention
  10. Festival Scènes sauvages : signature d’une convention triennale
  11. Entrée de vallée : validation du projet et demande de subvention
  12. VAE en gare de Schirmeck : signature d’une convention
  13. Classe ULIS à La Broque : signature d’une convention
  14. Rencontres nationales du pastoralisme : prise en charge des frais de déplacement
  15. COPIL Trame verte et bleue : désignation des représentants
  16. Décision modificative n°2

 

Dates des prochains conseils communautaires

20 octobre – 17 novembre – 15 décembre