Ordre du jour du prochain conseil communautaire

Ordre du jour du conseil de communauté du 6 juillet 2026

à 19h, salle polyvalente de La Broque

1. Communications
2. Nomination d’un secrétaire de séance
3. Approbation du compte-rendu du conseil du 15 juin 2026
4. Délégations au bureau
5. Débat sur le pacte de gouvernance

6. Association du musée Oberlin : demande de subvention
7. Office du tourisme : demande de subvention
8. PROVAL : demande de subvention
9. Collège de La Broque : subvention voyage scolaire
10. Création d’un poste non permanent
11. Classes ULIS : tarifs
12. Projet Bibracte : plan de financement
13. Projet « service pastoral du massif des Vosges – « Massif des Vosges, terre d’agropastoralisme » – validation du projet, approbation de la maitrise d’ouvrage et sollicitation des financements
14. Ferme du Bambois : occupation temporaire
15. APFM : demande de subvention
16. ZA de Saales : acquisition de parcelles
17. Fonds vert PCAET : demande de subvention pour l’installation d’IRVE
18. Fonds vert PCAET : demande de subvention pour le relamping du terrain de football de Schirmeck
19. SELECT’OM : désignation des représentants de la commune de Rothau
20. Scierie de Ranrupt : choix de l’orientation d’aménagement
21. Divers

Date des prochains conseils communautaires

 21 septembre – 19 octobre – 23 novembre – 21 décembre