Prochaine réunion du Conseil de Communauté

Ordre du jour :

Communication
Habitat
Entretien des bâtiments
DSP Petite enfance : choix du mode de gestion
DSP Petite enfance : modalité de vote pour la désignation des membres de la commission de DSP
DSP Petite enfance : désignation des membres de la commission de DSP
Transfert eau-assainissement : désignation des délégués des commissions locales du SDEA
Compte Financier Unique 2024 (Budget principal et Déchets ménagers et assimilés)
Affectation des résultats
Budget Primitif 2025 (Budget principal et Budget Annexe « Déchets ménagers et assimilés »),
Budget annexe « Les Ecrus » : Budget dormant
Ouverture d’une autorisation d’engagement/crédit de paiement pour le programme “habitat”
Taux d’imposition applicables pour 2025
Taxe GEMAPI
Fonds de solidarité : commune de Belmont
Festivals 2025 : demande de subvention
Championnat Grand Est de course d’orientation : demande de subvention
CEE: signature de la convention de regroupement
CEE : signature d’une convention de partenariat
Passation d’un contrat pour les copieurs
CIDFF67 : demande de subvention 2025
Mission locale : demande de subvention 2025
Réseau Initiative Bruche Mossig Piemont : renouvellement de la convention
Divers : - convention pour l'entretien de la Vélo Bruche : présentation d'une porposition de répartition