Prochaine réunion du Conseil de Communauté

La prochaine réunion du Conseil de Communauté de la communes de la Vallée de la Bruche aura lieu :

Le lundi 20 janvier 2025
À 19h00
À la Salle Polyvalente La Broque

Ordre du jour :

1. Communications
2. Habitat
3. Entretien des bâtiments
4. Bénaville : prolongation de la promesse de bail emphytéotique
5. Etude de vocation et de programmation pour la requalification des anciennes filatures Scheidecker : jury de sélection des offres
6. Musée Oberlin : demande de subvention 2025
7. Association ALT (PAEJ) : demande de subvention 2025
8. Festivals 2025 : attribution de subventions 
9. Collège de La Broque : demande de subvention pour un projet théâtral  
10. Compétence assainissement : confirmation du transfert complet au SDEA
11. Compétence eau : confirmation du transfert complet au SDEA
12. M57 Amortissements
13. PLU de Schirmeck – Définition des modalités de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2  
14. PLU de Schirmeck – Décision relative à l’évaluation environnementale du projet de modification simplifiée n°2 
15. Réseau de chaleur de Schirmeck : signature d’une convention pour le raccordement du hall des sports 
16. Orientations budgétaires 2025 
17. Divers