Communauté de communes de la Vallée de la Bruche
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Compte rendu du Conseil de communauté du 16 décembre 2013
Compte rendu du Conseil de communauté du 25 novembre 2013
Conseil de communauté du 16 septembre 2013
Conseil de Communauté – Compte rendu du 15-07-2013
Conseil de Communauté – Compte rendu du 17-06-2013
Conseil de Communauté – Compte rendu du 27-05-2013
Compte-rendu du conseil de Communauté du 22/04/2013
Compte-rendu du conseil de Communauté du 18/03/2013
Compte-rendu du conseil de Communauté du 18/02/2013
Compte-rendu du conseil de Communauté du 21/01/2013
Compte rendu de réunion du 21 JANVIER 2013