Prochaine réunion du Conseil de Communauté


La prochaine réunion du Conseil de Communauté de la communes de la Vallée de la Bruche aura lieu :

Le lundi 18 octobre 2021
À 19 heures
À la Salle Polyvalente à La Broque

Ordre du Jour :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 septembre 2021,
2. Décisions du bureau du 4 Octobre 2021,
3. Communications,
4. Intervention de Madame Bénédicte Le Moine, Pilote MAIA Molsheim-Schirmeck
Méthode d’Action pour l’Intégration des services d’aides et de soins dans le champ de l’Autonomie,
5. Convention AZUR FM/RCB,
6. Bénaville : demande de subventions, programme de désamiantage curage,
7. Site Delpierre à Wisches,
8. Comptabilité : Passage à la M57 et expérimentation Compte Financier Unique,
9. Ressources Humaines : plan d’action 2021-2023 relatif à l’égalité professionnelle femmes hommes
10. Décision Modificative n°3 au Budget Primitif 2021,
11. GEMAPI -SDEA : désignation des délégués, commune de Muhlbach sur Bruche,
12. Divers.